PLUi
Retrouvez tous les documents relatifs au PLUi ci-dessous
Modification de droit commun
ARRÊTÉ AR 2024-002 Modification droit commun PLUi
Délib 33-2024 Modification de droit commun
Modification simplifiée
ARRÊTÉ AR 2024-001 Modification simplifiée
Délib 006-2024 modification simplifiée PLUi Règlement
Notice explicative et règlement modifié modification simplifiée
Documents graphiques Modification simplifiée
Avis CMA
Avis Conseil Départemental
1. Rapport de Présentation diagnostic
Annexes Tome 1
Fiches Communales
4. Règlement et plans
Plans 1/5000ème
Plans 1/2000ème
5. Servitudes
5.1.2. Plans des servitudes d’utilité publique
Zonage assainissement approuvé
PLUi
Le conseil communautaire a approuvé le 26 mai 2021, le Plan Local d’Urbanisme intercommunal. Fruit de six années d’études et de concertations. Nous attirons votre attention sur le fait que les Plans et les documents présents sur ce site ne deviendront exécutoire qu’après la fin des délais légaux de publications auprès des services de l’Etat, des communes et des journaux.
SERVICE PLUi
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Projet de modification n°2 du PLUi, visant l’ouverture à l’urbanisation de la partie Ouest de la zone 2AUx « Vignes de Mauny » sur les communes de Villeneuve l’Archevêque et Bagneaux.
Arrêté d’ouverture de l’enquête publique
Ordonnance de désignation du commissaire enquêteur
Page de garde
Sommaire
0.Procedure et arrêté
1.Additif modif droit commun CCVPO
1.Additif modif droit commun CCVPO paragraphe 1.3 modifié
2.Carte de localisation du secteur concerné
3.Extrait Zonage_PLUi CCVPO avant aprèsA3
4.OAP PLUi CCVPO modif 2 avant après
Avis Département 89 (UTR Sens)
Avis Prefet (service aménagement et appui aux territoires)
5. Avis MRae et PPA
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Retrouvez tous les documents relatifs au SCoT ci-dessous
Schéma de Cohérence Territoriale
Qu’est ce qu’un SCoT ?
Institué par la loi Solidarité et Renouvellement urbain (SRU) du 13 décembre 2000, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme et l’outil de mise en œuvre d’une planification stratégique à long terme, à l’échelle d’un large bassin de vie.
Le SCoT sert de cadre de référence pour les différences politiques sectorielles, notamment celles centrées sur les questions d’organisation de l’espace et d’urbanisme, d’habitat, de mobilités, d’aménagement commercial ou d’environnement…
La véritable valeur du SCoT se traduit à travers sa déclinaison dans les documents d’urbanisme communaux et intercommunaux. Cette mise en œuvre doit être collective et porté par l’ensemble des élus du territoire, afin de construire un territoire responsable et durable pour les générations à venir.